Répartition des tâches en diverses commissions chargées d'étudier les questions soumises au Conseil Municipal. Le Maire en est le Président.

 

 - Communauté de communes de Montbenoit :

Colette JACQUET maire

Michel JACQUET Premier adjoint

 

 - Délégués au syndicat des eaux de Dommartin :

- Philippe BÔLE-FEYSOT,Nicolas BAVEREL, délégués titulaires

- Michel JACQUET, Suzanne GUINCHARD délégué suppléant

 

 - Membres de la commission du CCAS : Mme le Maire rappelle qu'elle est présidente de droit (art. R 123-7).

Mesdames :

Stéphanie FEVRE, Marianne NATALE, Suzanne GUINCHARD, sont élues membres du conseil d'administration.

Les membres nommés sont choisis, parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune. Ils doivent obligatoirement comprendre un représentant des associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre les exclusions, un membre sur proposition de l'UDAF, des associations de retraités ou personnes âgées, et de personnes handicapées du département. Dès sa constitution, le nouveau CA devra élire en son sein un vice-président, qui le préside en l'absence du maire (Art. 123-6 du CASF).

 

 - Commission Appel d'offres et adjudication (DCM) : 

Titulaires : Jean-Marie SALVI, Michel DEPOUTOT, Michel JACQUET

suppléants : Philippe BOLE-FEYSOT Nicolas BAVEREL,  Marianne NATALE,

constituent avec Mme Colette JACQUET, Maire, la commission d'appel d'offres.

En procédure adaptée (marchés publics inférieur au seuil de 207 000€ HT), la CAO n'est pas prévue par le Code des Marchés Publics. Une commission ad hoc peut toute fois être consultée. L'attribution du marché relève du pouvoir adjudicateur.

Le Conseil Municipal désigne les mêmes personnes pour faire partie de cette commission communale.

 

 - Commission affaires scolaires, Conseil d'école :

Colette JACQUET

Jean-Marie SALVI est le suppléant du Maire au Conseil d'école

 

- Comité de pilotage pour l'accueil de loisirs et le périscolaire : Colette JACQUET, maire, Stéphanie FEVRE, Marianne NATALE

 

 - Commission fleurissement (y compris opération nettoyage):

Marianne NATALE, Michel JACQUET,Philippe BÔLE-FEYSOT,Nicolas BAVEREL,

Stéphanie FEVRE, Gabriel POURCHET, Florent LANQUETIN

 

 - Commission des Finances :

Michel DEPOUTOT, Suzanne GUINCHARD, Michel JACQUET

 

 - Commission des bâtiments communaux

fonctionnement des salles, mobilier-accessibilité:

Michel DEPOUTOT, Jean-Marie SALVI, Aurélien BAREIL-COLLIN, Marianne NATALE

Suzanne GUINCHARD,Nicolas BAVEREL

 

 - Commission Bois et Forêts :

Jean-Marie SALVI, Philippe BÔLE-FEYSOT, Michel DEPOUTOT, Michel JACQUET

 

 - Commission urbanisme :

Michel JACQUET, Nicolas BAVEREL, Michel DEPOUTOT, Suzanne GUINCHARD

 

 - Commisison terrains, chemins ruraux et communaux :

Michel JACQUET, Jean-Marie SALVI, Michel DEPOUTOT, Gabriel POURCHET, Florent LANQUETIN

 

 - Commission eau, assainissement, ordures ménagères, environnement :

Philippe BÔLE-FEYSOT, Nicolas BAVEREL, Michel JACQUET

 

 - Commisison voiries référents déneigement :

Michel Jacquet pour les hameaux

Michel DEPOUTOT et  Stéphanie FEVRE pour le village.

 

 - Commission électricité :

Michel DEPOUTOT, Jean-Marie SALVI

 

 - Commission vie associative, sports, communication, animation,

culture, bibliothèque:

Stéphanie FEVRE,Michel DEPOUTOT, Gabriel POURCHET,Marianne NATALE, Jean-Marie SALVI

 

 - Communication Internet : Jean-Marie SALVI

 

  -Commission cimetière  communal :

 Michel JACQUET, Jean-Marie SALVI, Philippe BÔLE-FEYSOT.

 

  -Commission élections :

Le Maire et :

Nicolas BAVEREL est le délégué de l'Administration

(Michel JACQUET) a été désignée par le Tribunal

Cette commission a en charge la révision et le tenue des listes électorales.

 

  - Commission des impôts directs (CCID):

Les membres appelés commissaires nommés par le Directeur des Services fiscaux se réunissent annuellement à la demande des services fiscaux.

Son rôle : cette commission signale :

- les changements affectants les propriétés bâties et non bâties,

- participe à la détermination des tarifs d'évaluation des propriétés bâties,

- formule un avis sur l'évaluation et la mise à jour annuelle des propriétés.

 

Titulaires : Michel JACQUET, Stéphanie FEVRE, Nicolas BAVEREL,

Jean-Pierre VUILLEMIN, Claude MOUGIN, Bernard PATOZ (Montflovin)

Suppléants : Michel DEPOUTOT, Philippe BÔLE-FEYSOT, Franck DORNIER

Jean-Michel POURCHET, Claude POURCHET, Emile MASSON (Arçon)

 

 - Prévention routière :Nicolas BAVEREL, Stéphanie FEVRE, Gabriel POURCHET

 

 - Correspondant défense :Nicolas BAVEREL

 

 - Délégués aux associations syndicales autorisées et communes forestières :

- ASA du Paradis :

Mme le Maire titulaire et Mr Jean-Marie SALVI, suppléant

- ASA du Boi Vert :

Mr Jean-Marie SALVI, Président, Mme le Maire suppléante

- Association des communes forestières :

Mme le Maire titulaire et Mr Jean-Marie SALVI, suppléant